MENTIONS LÉGALES

Mentions Légales

Mentions Légales

1/ Présentation du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.groupepace.com, ses domaines, sous-domaines et redirections, l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire : Groupe PACE
Directeur de publication : Hervine BRUNAUD
Conception : Agence HighLight
Hébergeur : 1&1 IONOS SARL

2/ Présentation du propriétaire

Groupe PACE, S.A.R.L au capital de 12 400 €
21-23 Bd Hausmann, 75009 PARIS • contact@groupepace.com
‭+33 (1) 56 03 66 73
SIRET : 502 081 326 00022
TVA intracom : FR54502081326‬

3/ Propriété intellectuelle

Groupe PACE est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, vidéos, graphismes, logo, sons… Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : SARL Groupe PACE. Toute exploitation non autorisée du site ou de quelconque élément qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.