MENTIONS LÉGALES
Mentions Légales
Mentions Légales
1/ Présentation du site
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.groupepace.com, ses domaines, sous-domaines et redirections, l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire : Groupe PACE
Directeur de publication : Hervine BRUNAUD
Conception : Agence HighLight
Hébergeur : 1&1 IONOS SARL
2/ Présentation du propriétaire
SCOP sous forme de SARL à capital variable.
Hameau Les Reynouards • 135 rue principale, 07700 GRAS • contact@groupepace.com
+33 (0)6 02 19 04 25
SIRET : 5502 081 326 00030
TVA intracom : FR54502081326
3/ Propriété intellectuelle
Groupe PACE est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, vidéos, graphismes, logo, sons… Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : SARL Groupe PACE. Toute exploitation non autorisée du site ou de quelconque élément qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
4/ Conditions Générales de Vente
Cliquez ici pour consulter les CGV mises à jour le 4 janvier 2021.